Déposée le 12 avril 1978 par B. V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK "PAS"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est B. V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK "PAS", domicilié(e) société de droit hollandais, Dr. Poelsstraat 6, Beesel-Reuyer (Hollande). - France.
La marque PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PAS est expirée depuis le 12 avril 1988.
B. V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK "PAS" a également déposé les autres marques suivantes : PAS
B. V. BRIEFHOUDER-EN PAPIERWARENFABRIEK "PAS" - société de droit hollandais, Dr. Poelsstraat 6, Beesel-Reuyer (Hollande). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047
Systémes de rangement, d'archives, récipients et tables roulantes pour ceux-ci; boîtes gerbées, classeurs gerbés, récipients à lettres, tiroirs, boîtes contenant le iichier et baquets pour disques de gramophone.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAS"
